Sélectionner une page

MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site mesivolt.eu l’identité de l’éditeur du site ainsi que celle de son hébergeur :

Responsable de la publication : Lucien Maetz

Hébergeur : Webcd
Siège social : Parc d’Activités du Thal, 9 rue du Thal 67210 OBERNAI
Tél : +33 3 88 950 001 – Fax : +33 3 88 470 122 – Mail : info@webcd.fr

Conditions Générales d’Utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site mesivolt.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site mesivolt.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Toutes les informations indiquées sur le site mesivolt.eu sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mesivolt.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Règles de confidentialités du site mesivolt.eu

Informations personnelles collectées :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site mesivolt.eu, et en particulier lors du remplissage de notre formulaire de contact, sont recueillies les données suivantes :

  • le nom
  • l’adresse mail.

Il est précisé à l’utilisateur du site mesivolt.eu le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Les informations personnelles collectées par le biais du site mesivolt.eu sont réservées exclusivement à la société MESIVOLT et ce, dans le but de répondre aux services proposés par le site.

Accès, rectification ou suppression des informations nominatives collectées :

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, modifié en 2004, dite loi « informatique et libertés », l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui le concernent.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur envoie à MESIVOLT :

  • un courrier électronique à l’adresse contact@mesivolt.eu,
  • un courrier à l’adresse SIEGE SOCIAL en indiquant son nom, prénom, adresse et mail.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Cookies :

mesivolt.eu n’utilise pas de cookies.

Contactez-nous

MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site mesivolt.eu l’identité de l’éditeur du site ainsi que celle de son hébergeur :

Responsable de la publication : Lucien Maetz

Hébergeur : Webcd
Siège social : Parc d’Activités du Thal, 9 rue du Thal 67210 OBERNAI
Tél : +33 3 88 950 001 – Fax : +33 3 88 470 122 – Mail : info@webcd.fr

Conditions Générales d’Utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site mesivolt.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site mesivolt.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Toutes les informations indiquées sur le site mesivolt.eu sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mesivolt.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Règles de confidentialités du site mesivolt.eu

Informations personnelles collectées :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site mesivolt.eu, et en particulier lors du remplissage de notre formulaire de contact, sont recueillies les données suivantes :

  • le nom
  • l’adresse mail.

Il est précisé à l’utilisateur du site mesivolt.eu le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Les informations personnelles collectées par le biais du site mesivolt.eu sont réservées exclusivement à la société MESIVOLT et ce, dans le but de répondre aux services proposés par le site.

Accès, rectification ou suppression des informations nominatives collectées :

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, modifié en 2004, dite loi « informatique et libertés », l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui le concernent.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur envoie à MESIVOLT :

  • un courrier électronique à l’adresse contact@mesivolt.eu,
  • un courrier à l’adresse SIEGE SOCIAL en indiquant son nom, prénom, adresse et mail.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Cookies :

mesivolt.eu n’utilise pas de cookies.

Contactez-nous